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Marques déposées par monsieur Charles Henri Ducret
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BC BRASSERIE CHAVANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC BRASSERIE CHAVANT
M. Charles Henri Ducret

Numéro de dépôt :
4172977
Date de dépôt :
13/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2025
BC BRASSERIE CHAVANT de Charles Henri Ducret

Présentation de la marque BC BRASSERIE CHAVANT

Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par monsieur Charles Henri Ducret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC BRASSERIE CHAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est monsieur Charles Henri Ducret domicilié(e) 10 place Parc Paul Mistral - 38000 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com ô Soleil domicilié(e) 7 place Victor Hugo - 38000 - Grenoble - France.

La marque BC BRASSERIE CHAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC BRASSERIE CHAVANT arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.

Charles Henri Ducret a également déposé les autres marques suivantes : YUMMY SUSHI


M. Charles Henri Ducret - 10 place Parc Paul Mistral - 38000 - Grenoble - France


Com ô Soleil - 7 place Victor Hugo - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.